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Prochain conseil municipal – 09 Juin 2023

Posted on 7 juin 2023

Le vendredi 09 juin 2023, à 20h30, le Conseil Municipal se réunira en mairie pour examiner l’ordre du jour suivant :

1. Election sénatoriales
2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2023
3. Lotissement « Les Jardins du Castel » :
– Compte rendu annuel à la collectivité
– Avenant à la convention
4. Taux imposition des taxes directes locales
5. Subvention UNSS
6. Remplacement des passerelles : plan de financement
7. Déduction des frais lié à la gestion de la chasse communale
8. Information du Conseil Municipal sur les Déclarations d’Intention d’aliéner de 2021 et 2022
9. Groupement de commandes Fus@é : autorisations
10. Approbation du compte rendu de la CLECT
11. Convention spécifique des moyens pour l’entretien de base et la taille des plantations sur voiries d’intérêt communautaire
12. Convention EPFGE
13. Remboursement de frais
14. Divers

 

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